Organisation

Réglementation fédérale

INTRODUCTION


Document indispensable pour tous les arbitres, les dirigeants et l’ensemble des compétiteurs, la réglementation fédérale est présente pour les 2500 clubs affiliés à la FFC.

Il est primordial que les licencié(e)s puissent connaître, respecter ou appliquer les règles en vigueur.

Garant du respect de l’éthique sportive, ce document constitue une mine d’informations précieuses.

Il permet à tous les arbitres, de tous niveaux et de toutes les disciplines, d’agir dans l’intérêt du cyclisme, en respectant l’équité et la régularité sportive dans toutes les épreuves du territoire national.

DISPOSITIONS PRELIMINAIRES

  1. Le présent Règlement du sport cycliste est applicable à toutes les épreuves cyclistes inscrites au calendrier UCI et FFC.
  2. Le Règlement de l’Union Cycliste Internationale (ci-après : UCI) est ici repris pour tout ce qui concerne les épreuves françaises et les coureurs relevant de la Fédération Française de Cyclisme (ci-après : FFC). Le règlement UCI prévaut pour les épreuves du calendrier international et pour le domaine régi par le CCP (Conseil du Cyclisme Professionnel).
  3. Les Comités Régionaux FFC, organes décentralisés de la FFC ont l’attitudes à appliquer des règles complémentaires, dans la mesure des prérogatives accordées par le Conseil d’Administration de la FFC.
  4. Une disposition spéciale du Règlement déroge à une disposition générale avec laquelle elle serait incompatible.
  5. La participation à une épreuve cycliste, à quel titre que ce soit, vaut acceptation de toutes les dispositions réglementaires qui y trouvent application.
  6. La FFC ou l’UCI ne pourraient être tenues responsables des infractions à la loi commises en relation avec le sport cycliste, même si le Règlement était invoqué pour justifier une telle infraction.
  7. Des modifications du présent règlement peuvent intervenir entre deux publications du présent texte, elles sont alors communiquées dans le magazine La France Cycliste et sur le site Internet www.ffc.fr.
  8. Les commissions ou le Bureau Exécutif de la FFC proposent les modifications de réglementation au Conseil d’Administration de la FFC, en précisant la date d’entrée en vigueur. Seule l’acceptation par le Conseil d’Administration de la FFC rend valide une modification de règlement.
  9. Pour les disciplines dont les textes ne sont pas encore publiés ici, se référer aux règlements existants.
  10. Dans le présent Règlement, le genre masculin est utilisé relativement à toute personne physique aux seules fins de simplicité. L’utilisation du genre masculin est purement formelle et indique aussi bien le genre féminin que masculin.
  11. Le terme coureur indique un homme ou une femme qui pratique une discipline cycliste visée au présent Règlement, même si dans certaines disciplines un autre terme est habituellement utilisé.