Surveillance Médicale Réglementaire (SMR)
Qu’est ce que la SMR ?
Les fédérations sportives ont l’obligation d’organiser la surveillance médicale de leurs sportifs.
La SMR (Surveillance Médicale Réglementaire) ?
L’objectif est de prévenir tout risque sanitaire lié à la pratique intensive des activités physiques et sportives et d’éduquer le sportif à rester en bonne santé, à prévenir les blessures et à gérer son état de forme.
La SMR oblige les coureurs qui y sont soumis, pour le maintien de leur licence, à réaliser :
- Un bilan annuel, comprenant :
- Une consultation médicale, avec évaluation nutritionnelle et psychologique ;
- Un électrocardiogramme (ECG) ;
- Une épreuve d’effort cardiologique ;
- Et éventuellement une échographie cardiaque – selon votre situation.
- Un suivi biologique au cours de l’année.
Prise de Licence annuelle
La licence annuelle est validée à partir d’un questionnaire QS Sport, ou d’un Certificat d’Absence de Contre-Indication (CACI) délivré par n’importe quel médecin. La réalisation du bilan SMR annuel n’est pas nécessaire pour la validation de la licence.
Extrait du règlement médical FFC 2022
Organisation de la surveillance médicale réglementaire
La FFC ayant reçu délégation, en application de l’article L. 231-6 du code du sport, assure l’organisation de la surveillance médicale particulière à laquelle sont soumis ses licenciés inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau ainsi que des licenciés inscrits dans les parcours de l’excellence sportive ou des candidats à l’inscription sur ces listes.
Cette surveillance médicale ne dispense pas les employeurs des sportifs professionnels titulaires d’un contrat de travail au titre de l’article L. 122-1-1 du code du travail de satisfaire aux obligations qui leur incombent en application du titre IV du livre II du même code.
Comme le prévoit l’article R. 231-6 du code du sport une copie de l’arrêté prévu à l’article R. 231-5 est remis par la fédération à chaque licencié inscrit sur la liste des sportifs de haut niveau ou dans les parcours de l’excellence sportive.
La surveillance médicale réglementaire
Conformément à l’article R. 231-5, un arrêté des ministres chargés de la santé et des sports définit la nature et la périodicité des examens médicaux, communs à toutes les disciplines sportives, assurés dans le cadre de la surveillance définie à l’article R. 231-3.
Les examens a réaliser dans le cadre de la surveillance médicale particulière des sportifs de haut niveau et sportifs inscrits dans les filières d’accès au sport de haut niveau figure aux articles A 231-3 à A 231-7.
Surveillance médicale réglementaire particulière de la FFC
L’examen médical est adapté au niveau et au type de compétition et complété, au cours de la saison sportive, par un examen médical clinique et un suivi biologique composé d’examens sanguins.
Qui est soumis à la SMR ?
pour les hommes
pour les femmes
De quoi est composé la SMR ?
- Un bilan annuel, comprenant :
- Une consultation médicale, avec évaluation nutritionnelle et psychologique ;
- Un électrocardiogramme (ECG) ;
- Une épreuve d’effort cardiologique ;
- Et éventuellement une échographie cardiaque – selon votre situation.
- Un suivi biologique au cours de l’année.
