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Subventions Territoriales ANS

L’Agence Nationale du Sport (ANS) confie à la Fédération française de cyclisme la gestion des subventions territoriales (ex-CNDS) aux comités et clubs affiliés.

Cette mission vise à responsabiliser tous les échelons de la FFC pour le développement des pratiques cyclistes pour le plus grand nombre.

Cette page vise l’accompagnement des clubs et des comités dans cette nouvelle procédure de demande de subvention.

Pour la campagne 2020, le dossier de demande de subvention sur le Compte Asso sera ouvert à compter du lundi 9 mars 2020 et sera clôturé le vendredi 8 mai 2020.

Le code d’accès à la demande de subvention est le 733

Objectifs des subventions territoriales de l’ans

Les subventions territoriales gérées par la FFC doivent permettre la mise en oeuvre du projet fédéral « Roulons tous ensemble » dans les dimensions du développement des pratiques cyclistes pour le plus grand nombre et de la structuration des comités et des clubs affiliés à la FFC.

Les plans du projet fédéral concernés par les subventions territoriales de l’ANS sont :

  • le plan de développement et d’animation
  • le plan de féminisation
  • le plan de protection de la santé
  • le plan de formation

Liens

Procédures

Toutes les demandes de subvention territoriale doivent être formulées via la plateforme Internet « Le Compte Asso » :

Pour les comités régionaux et départementaux :

Chaque comité régional et chaque comité départementale dépose un seul projet qui correspond à la mise en oeuvre de la convention territoriale conclue par les comités régionaux avec la FFC : voir la page consacrée aux comités. La demande de subvention doit être finalisée au plus tard le 17 avril 2020 à 20h.

Pour les clubs affiliés à la FFC :

Chaque club affilié peut déposer jusqu’à trois projets dans un seul dossier parmi 8 thématiques qui correspond à la mise en oeuvre du projet fédéral : voir la page consacrée aux clubs. La demande de subvention doit être finalisée au plus tard le 17 avril 2020 à 20h.

Calendrier de la campagne 2020

actionecheances
Mise à jour ou création du Compte Asso par les comités et clubs qui souhaitent formuler une demande de subvention territorialeDès à présent
Ouverture du formulaire de demande de subvention sur « Le Compte Asso »9 mars 2020
Clôture des demandes de subventions (clubs, comités régionaux et départementaux)8 mai 2020 à 12h
Envoi des CERFA bilans des subventions ANS 2019 et réponses aux enquêtes bilan FFCAu plus tard le 22 mai 2020
Validation des subventions par l’Agence Nationale du Sportà partir du 30 juin 2020
Versement des subventionsà partir de juillet 2020
Bilan des projets subventionnésau plus tard en mai 2021

Voir aussi