Clubs & Comités

Subventions Territoriales ANS

L’Agence Nationale du Sport (ANS) confie à la Fédération française de cyclisme la gestion des subventions territoriales (ex-CNDS) aux comités et clubs affiliés.

Attention la campagne ANS 2022 ne sera pas ouverte avant le 15 mars !

Cette mission vise à responsabiliser tous les échelons de la FFC pour le développement des pratiques cyclistes pour le plus grand nombre.

Cette page vise l’accompagnement des clubs et des comités dans cette nouvelle procédure de demande de subvention.

Pour la campagne 2022, le dossier de demande de subvention sur le Compte Asso sera ouvert à compter du 15 mars 2022et sera clôturé le 15 avril 2022 à 20h . Dès le 15 mars, vous aurez la possibilité de mettre votre compte rendu de subvention 2021 sur cette même plateforme.

De manière à vous fournir tous les éléments nécessaires au bon déroulement de la campagne ANS de 2022, une note expliquant la démarche à suivre et les objectifs est à disposition: Accéder à la note de cadrage

Ainsi qu’un document détaillant le dépôt du compte rendu financier de son action.

Le code d’accès à la demande de subvention dépend du comité régional d’affiliation de la structure porteuse du ou des projets.

Objectifs des subventions territoriales de l’ANS

Les subventions territoriales gérées par la FFC doivent permettre la mise en œuvre du projet fédéral « Tous en selle pour 2024» dans les dimensions du développement des pratiques cyclistes pour le plus grand nombre et de la structuration des comités et des clubs affiliés à la FFC.

Les plans du projet fédéral concernés par les subventions territoriales de l’ANS sont :

  • le plan de développement territorial
  • le plan de féminisation
  • le plan de protection de la santé
  • le plan de formation
  • le plan de stratégie RSO 
  • le plan de déploiement de la Mobilité 

Liens

Procédures

Toutes les demandes de subvention territoriale doivent être formulées via la plateforme Internet « Le Compte Asso » :

Pour les comités régionaux et départementaux :

Chaque comité régional et chaque comité départementale dépose un seul projet qui correspond à la mise en œuvre de la convention territoriale conclue par les comités régionaux avec la FFC : voir la page consacrée aux comités. La demande de subvention doit être finalisée au plus tard le 15 avril 2022 à 20h.

Pour les clubs affiliés à la FFC :

Chaque club affilié peut déposer jusqu’à trois projets dans un seul dossier parmi 10 thématiques qui correspond à la mise en œuvre du projet fédéral : voir la page consacrée aux clubs. La demande de subvention doit être finalisée au plus tard le 15 avril 2022 à 20h.

Faire une demande de subvention ANS :

Pour vous guider dans la conception, la mise en place et la réalisation de vos projets, nous vous proposons un guide de la demande de subvention de projet, qui vous détaille les différentes étapes à réaliser pour effectuer un projet construit.

Calendrier de la campagne 2022

actionecheances
Mise à jour ou création du Compte Asso par les comités et clubs qui souhaitent formuler une demande de subvention territoriale Tout au long de l’année
Ouverture du formulaire de demande de subvention sur « Le Compte Asso »15 mars 2022
Clôture des demandes de subventions (clubs, comités régionaux et départementaux)15 avril 2022 à 20h
Dépôt des CERFA bilans des subventions ANS 2021 sur le compte Asso et réponses aux enquêtes bilan FFCAu plus tard le 30 juin 2022
Validation des subventions par l’Agence Nationale du Sportà partir du 1er juillet 2022
Versement des subventionsà partir de juillet 2022
Bilan des projets subventionnésau plus tard en 30 juin 2023

À l’issu de la campagne ANS

– Bilan de la campagne de subvention ANS 2021
– Pour certains d’entre vous, le montant accordé dans le cadre du Projet Sportif Fédéral à votre structure ne semble pas très clair. Nous vous proposons un document vous permettant de comprendre le montant de la subvention PSF attribuée.

Voir aussi