Clubs & Comités
Subventions Territoriales ANS – Projet Sportif Fédéral
L’Agence Nationale du Sport (ANS) confie à la Fédération française de cyclisme la gestion des subventions territoriales (ex-CNDS) aux comités et clubs affiliés.
Attention la campagne ANS 2023 ne sera pas ouverte avant le 14 mars !
Cette mission vise à responsabiliser tous les échelons de la FFC pour le développement des pratiques cyclistes pour le plus grand nombre.
- Cette page vise l’accompagnement des clubs et des comités dans cette nouvelle procédure de demande de subvention.
Pour la campagne 2023, le dossier de demande de subvention sur le Compte Asso sera ouvert à compter du 14 mars 2023 et sera clôturé le 14 avril 2023 à 20h.
Dès le 14 mars, vous aurez la possibilité de mettre votre compte rendu de subvention 2022 sur cette même plateforme.
De manière à vous fournir tous les éléments nécessaires au bon déroulement de la campagne ANS de 2023, une note expliquant la démarche à suivre et les objectifs est à disposition:
- Accéder à la note de cadrage
- Ainsi qu’un document détaillant le dépôt du compte rendu financier de son action.
Le code d’accès à la demande de subvention dépend du comité régional d’affiliation de la structure porteuse du ou des projets. Trouvez votre code ci dessous !
LISTE DES CODES D’ACCÈS AUX DEMANDES DE SUBVENTIONS ANS
Objectifs des subventions territoriales de l’ANS
Les subventions territoriales gérées par la FFC doivent permettre la mise en œuvre du projet fédéral « Tous en selle pour 2024 » dans les dimensions du développement des pratiques cyclistes pour le plus grand nombre et de la structuration des comités et des clubs affiliés à la FFC.
Les plans du projet fédéral concernés par les subventions territoriales de l’ANS sont :
- le plan de développement territorial ;
- le plan de féminisation ;
- le plan de protection de la santé ;
- le plan de formation ;
- le plan de stratégie RSO ;
- le plan de déploiement de la Mobilité.
Liens
Procédures
Toutes les demandes de subvention territoriale doivent être formulées via la plateforme Internet « Le Compte Asso » :
Pour les comités régionaux et départementaux
Chaque comité régional et chaque comité départementale dépose un seul projet qui correspond à la mise en œuvre de la convention territoriale conclue par les comités régionaux avec la FFC.
La demande de subvention doit être finalisée au plus tard le 14 avril 2023 à 20h.
Pour les clubs affiliés à la FFC
Chaque club affilié peut déposer jusqu’à 3 projets dans un seul dossier parmi 8 thématiques qui correspond à la mise en œuvre du projet fédéral.
La demande de subvention doit être finalisée au plus tard le 14 avril 2023 à 20h.
Faire une demande de subvention ANS
Pour vous guider dans la conception, la mise en place et la réalisation de vos projets, nous vous proposons un guide de la demande de subvention de projet, qui vous détaille les différentes étapes à réaliser pour effectuer un projet construit.
Calendrier de la campagne 2023
| action | échéances |
| Mise à jour ou création du Compte Asso par les comités et clubs qui souhaitent formuler une demande de subvention territoriale. | Tout au long de l’année. |
| Ouverture du formulaire de demande de subvention sur « Le Compte Asso ». | 14 mars 2023. |
| Clôture des demandes de subventions (clubs, comités régionaux et départementaux). | 14 avril 2023 à 20h. |
| Dépôt des CERFA bilans des subventions ANS 2022 sur le compte Asso et réponses aux enquêtes bilan FFC. | Au plus tard le 30 juin 2023. |
| Validation des subventions par l’Agence Nationale du Sport. | À partir du 1er juin 2023. |
| Versement des subventions et envoi des notifications d’accord et de refus (sur le compte asso) par l’Agence | À partir de juin 2023. |
| Bilan des projets subventionnés. | Au plus tard en 30 juin 2023. |
Webinaires d’accompagnement
Webinaire PSF – Clubs
Webinaire PSF – Comités départementaux
Webinaire PSF – Accession Territoriale au haut niveau
À l’issue de la campagne ANS
- Pour certains d’entre vous, le montant accordé dans le cadre du Projet Sportif Fédéral à votre structure ne semble pas très clair. Nous vous proposons un document vous permettant de comprendre le montant de la subvention PSF attribuée.
