Assemblée Générale FFC – 26 février 2023
Commission de surveillance
des opérations électorales de la FFC
Objet : Désignation des représentants : « Modalités électives »
Le 26 février 2023 se tiendra à Albi l’Assemblée Générale de la Fédération Française de Cyclisme. A cette occasion, les délégués régionaux et départementaux seront amenés à se prononcer sur l’ordre du jour qui leur sera soumis.
Afin de permettre aux représentants de la FFC la meilleure information et la meilleure compréhension possible des règles propres aux modalités de désignation des délégués, la Commission de surveillance des opérations électorales de la FFC a établi une note récapitulative desdites dispositions.
En vertu des dispositions statutaires fédérales (article 32), la Commission de surveillance des opérations électorales est chargée également de valider les candidatures à la Présidence, au Bureau Exécutif et au Conseil Fédéral, ainsi que de contrôler la régularité des opérations de vote relatives à ces élections, et de procéder aux opérations de dépouillement à l’occasion des scrutins secrets.
Les membres de cette commission sont choisis parmi des personnalités qualifiées notamment en raison de leurs compétences juridiques et déontologiques.
Calendrier 2023
- 26 février 2023 :
Assemblée Générale FFC, Albi; - 29 janvier 2023 :
Date limite de transmission à la FFC des noms des représentants des Comités régionaux et départementaux. - 28 janvier 2023 :
Date limite des Assemblées générales des Comités régionaux FFC ;
