Assemblée Générale FFC – 27 février 2021

Commission de surveillance
des opérations électorales de la FFC

Réunion du 20 janvier 2021

Objet : Communication relative à l’examen des candidatures à la Présidence de la FFC et au Conseil Fédéral

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La Commission de surveillance des opérations électorales est chargée de valider les candidatures à la présidence de la FFC et au Conseil Fédéral ainsi que de contrôler la régularité des opérations de vote relatives à l’élection du Président, du Bureau Exécutif, du Conseil fédéral et du Président du Conseil Fédéral au regard des dispositions des statuts et du règlement intérieur et de procéder aux opérations de dépouillement à l’occasion des scrutins secrets.

Candidatures à la présidence de la FFC

L’Assemblée Générale élective se tiendra le 27 février 2021.

Conformément aux dispositions statutaires et règlementaires en vigueur, toute personne désirant se porter candidat à la présidence de la FFC était tenue de notifier sa candidature auprès de la Commission six semaines au moins avant la date de l’Assemblée, soit au plus tard au 16 janvier 2021, délai prorogé jusqu’au premier jour ouvré, l’échéance étant un samedi, soit le 18 janvier 2021.

Aussi, à peine de nullité, la candidature doit contenir :

• La signature et cachet de 100 présidents d’associations sportives affiliées, présidents de comité régional, départemental ou territorial, représentant au moins 10 régions, parrainant la candidature, apposés sur le formulaire fédéral fourni par la Commission de surveillance des opérations électorales. Nul ne peut parrainer plus d’une candidature,
• Une « profession de foi » d’une page recto-verso au format A4 maximum,
• Une photo d’identité,
• Une photocopie de la licence 2021.

La Commission rappelle que les bulletins de parrainage doivent être établis intuitu personae au soutien d’une personne identifiée, et complété par son seul signataire, en dehors de toute intervention extérieure, sous peine d’entrainer la nullité des parrainages en question.

A expiration de ce délai, la Commission enregistre le dépôt de deux candidatures, au nom de Monsieur Michel CALLOT et de Monsieur Cyrille GUIMARD.

1) Candidature à la Présidence de la FFC de Monsieur Michel CALLOT

La Commission déclare avoir réceptionné au siège fédéral le 14 janvier 2021 (accusé de réception faisant foi) la lettre de candidature, la profession de foi, la copie de la licence 2021, les parrainages, ainsi que la photographie de Monsieur Michel CALLOT.

S’agissant des parrainages nécessaires à la validation de sa candidature, Monsieur Michel CALLOT a déposé plus de 100 parrainages conformes (comprenant au total ceux réceptionnés par la Commission au siège fédéral ou par le candidat lui-même) émanant d’au moins dix comités régionaux FFC.

En conséquence, la Commission déclare recevable la candidature de Monsieur Michel CALLOT à la présidence de la FFC.

2) Candidature à la Présidence de la FFC de Monsieur Cyrille GUIMARD

La Commission déclare avoir réceptionné au siège fédéral le 14 janvier 2021 (accusé de réception faisant foi) la lettre de candidature, la profession de foi, la copie de la licence 2021 ainsi que la photographie de Monsieur Cyrille GUIMARD.
Le 18 janvier 2021, la Commission a réceptionné par courrier recommandé un second envoi, contenant les parrainages établis à l’appui de la candidature du candidat.

S’agissant des parrainages nécessaires à la validation de sa candidature, Monsieur Cyrille GUIMARD a déposé plus de 100 parrainages conformes (comprenant au total ceux réceptionnés par la Commission au siège fédéral ou par le candidat lui-même) émanant d’au moins dix comités régionaux FFC.

En conséquence, la Commission déclare recevable la candidature de Monsieur Cyrille GUIMARD à la présidence de la FFC.

Candidatures au Conseil Fédéral

Les candidatures doivent être présentées individuellement et notifiées à la FFC à l’attention du Président de la Commission, laquelle les valide. Cette notification se fait par lettre recommandée avec accusé de réception et doit être réceptionnée par la Commission six semaines au moins avant la date de l’Assemblée Générale, soit au plus tard au 16 janvier 2021, délai prorogé jusqu’au premier jour ouvré, l’échéance étant un samedi, soit le 18 janvier 2021.

La Commission a vérifié que chaque candidature contenait effectivement :

• Une profession de foi,
• Une photo d’identité ;
• La photocopie de la licence 2021,
• La mention du collège au titre duquel la candidature était portée,
• Le cas échéant un justificatif d’appartenance à un collège spécifique.

La Commission a accusé réception de 61 candidatures. Une candidature a été réceptionnée au-delà du délai règlementaire et n’est donc pas déclarée recevable.

En conséquence, la Commission valide les candidatures suivantes par collège :

Collège Général : 45 candidatures – 20 sièges à pourvoir.

Collège BMX : 5 candidatures – 4 sièges à pourvoir

Collège VTT : 5 candidatures – 4 sièges à pourvoir

Collège Loisir : 2 candidatures – 1 siège à pourvoir

Collège Médecin : 1 candidature – 1 siège à pourvoir

Collège des Professionnels : 2 candidatures – 2 sièges à pourvoir

Le Conseil est composé de 32 membres élus et de membres de droit. Parmi les membres élus, 25% minimum des postes à pourvoir sont réservés aux licenciés d’un des deux sexes représentant moins de 25% des licenciés. Dans l’hypothèse où la proportion de licenciés de chacun des deux sexes est supérieure ou égale à 25%, une proportion minimale de 40% des sièges pour les personnes de chaque sexe devra être respectée.

Il est rappelé que sauf justification souverainement appréciée par la Commission, les candidats doivent être présents lors de l’Assemblée Générale chargée de procéder à l’élection, sous peine de caducité de leur candidature.

Aussi, la Commission précise qu’un candidat à la présidence de la FFC peut également se porter candidat au Conseil Fédéral. En cas d’élection à la présidence de la FFC, la candidature au Conseil Fédéral devient automatiquement caduque. Si l’intéressé n’est pas élu à la présidence de la Fédération, il doit immédiatement confirmer sa candidature au Conseil Fédéral auprès de la Commission, faute de quoi celle-ci est déclarée caduque par la Commission.

Au surplus, un candidat au Conseil Fédéral peut être proposé par le Président de la Fédération pour être élu au Bureau Exécutif. En cas d’élection au Bureau Exécutif, laquelle a lieu avant celle du Conseil Fédéral, la candidature au Conseil devient automatiquement caduque. Si l’intéressé n’est pas élu au Bureau Exécutif, il doit immédiatement confirmer sa candidature au Conseil Fédéral auprès de la Commission, faute de quoi celle-ci est déclarée caduque.

Election du Bureau Exécutif

Il est rappelé que le Président élu présentera à l’Assemblée Générale la composition du Bureau Exécutif telle que déposée auprès du Président de la Commission.

Les candidats à l’élection à la présidence de la FFC 2021, devront adresser au Président de la Commission au moins quinze jours avant la date de l’Assemblée Générale, soit le 12 février 2021, la composition complète ou partielle de son Bureau Exécutif, avec un minimum de six personnes.

Cette composition devra être accompagnée de l’accord exprès de chaque personne y figurant.

Le candidat à la présidence devra remettre sa liste à l’aide du formulaire réservé à cet effet et élaboré par la Commission, joint en annexe.

Enfin, la Commission rappelle que le Bureau Exécutif est composé, outre du Président, de huit membres. Parmi ces membres, 25% minimum des postes à pourvoir sont réservés aux licenciés d’un des deux sexes représentant moins de 25% des licenciés. Dans l’hypothèse où la proportion de licenciés de chacun des deux sexes est supérieure ou égale à 25%, une proportion minimale de 40% des sièges pour les personnes de chaque sexe devra être respectée.

Le 20 janvier 2021 à Montigny le Bretonneux

Pour accéder à l’ensemble du communiqué et des annexes cliquez sur le bouton ci-dessous.

Dépôt de la liste au Bureau Exécutif

Réunion du 15/02/2021

Candidature de Monsieur Michel CALLOT

Le 8 février 2021, la Commission a accusé réception du dépôt de la liste au Bureau Exécutif de Monsieur Michel CALLOT, candidat à la présidence de la FFC.
La liste réceptionnée par la Commission est une liste complète composée des huit noms suivants par ordre alphabétique :

Candidature de Monsieur Cyrille GUIMARD

Le 12 février 2021, la Commission a accusé réception du dépôt de la liste au Bureau Exécutif de Monsieur Cyrille GUIMARD, candidat à la présidence de la FFC.
La liste réceptionnée par la Commission est une liste complète composée des huit noms suivants par ordre alphabétique :

Calendrier 2021

• 27 février 2021 : Assemblée Générale FFC, Théâtre de Saint Quentin en Yvelines (Montigny le Bretonneux 78) ;
• 12 février 2021 : Date limite de dépôt des listes de composition du Bureau exécutif par les candidats à la présidence ;
• 30 janvier 2021 : Date limite de transmission à la FFC des noms des représentants des Comités régionaux et départementaux ;
• 28 janvier 2021 : Date limite des Assemblées générales des Comités régionaux FFC ;
• 16 janvier 2021 : Date limite de dépôt des candidatures à la Présidence de la FFC ;
• 16 janvier 2021 : Date limite de dépôt des candidatures au Conseil fédéral ;

Documents officiels

• Note élections AG 2021
• Modèle de lettre de candidature à la Présidence – Bulletin de parrainage
• Modèle de lettre de candidature au Conseil Fédéral – Modèle d’attestation sur l’honneur
• Modalités électives – appel à candidature

Informations complémentaires

• Organisation des assemblées – Restrictions sanitaires