Assemblée générale FFC 2020

Commission de surveillance des opérations électorales de la FFC. Elections partielles au conseil fédéral : Modalités électives

A l’occasion de l’Assemblée Générale du 1er mars 2020 doit se tenir une élection partielle du Conseil Fédéral, et afin de permettre aux représentants de la FFC la meilleure information et la meilleure compréhension possible de ces dispositions, la Commission de surveillance des opérations électorales de la FFC a établi une note récapitulative desdites dispositions.

En vertu des dispositions statutaires fédérales (article 32), la Commission de surveillance des opérations électorales est chargée de valider les candidatures au Conseil Fédéral, ainsi que de contrôler la régularité des opérations de vote relatives à l’élection du Conseil Fédéral, et de procéder aux opérations de dépouillement à l’occasion des scrutins secrets.

Les membres de cette commission sont choisis parmi des personnalités qualifiées notamment en raison de leurs compétences juridiques et déontologiques.

CALENDRIER 2020

L’Assemblée Générale élective de la FFC se tiendra le dimanche 1er mars 2020 à Roanne.

Les Comités régionaux et départementaux sont tenus de procéder à l’élection de leurs représentants avant le 28 janvier de chaque saison (article 3 règlement intérieur FFC)

Les Comités départementaux ou territoriaux sont tenus de procéder à l’élection de leurs représentants avant l’assemblée générale du Comité régional dont ils dépendent.

Chaque Comité régional étant tenu de transmettre au siège fédéral, au moins quatre semaines avant la date de l’Assemblée Générale de la FFC (article 4 règlement intérieur FFC), le nom du ou des représentants qu’il a élu, la Commission souligne que eu égard à la date de l’Assemblée Générale de la FFC, fixée au 1er mars 2020, tous les Comités régionaux doivent, par voie de conséquence, organiser leur assemblée générale avant le 28 janvier et transmettre le nom de leurs représentants au plus tard le dimanche 2 février 2020, dernier délai.

  • 19 janvier 2020 : Date limite de dépôt des candidatures au Conseil fédéral
  • Avant le 28 janvier 2020 : Tenue des Assemblée générales des Comités régionaux FFC
  • 2 février 2020 : Date limite de transmission à la FFC des noms des représentants des Comités régionaux et départementaux
  • 1er mars 2020 : Assemblée Générale FFC, Roanne