TEXTES ET DISPOSITIONS INTERNATIONALES
  • Règlement Antidopage UCI (Union Cycliste Internationale)
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  • Règlement de procédure du Tribunal Antidopage UCI
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  • Code Mondial Antidopage 2015
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  • Liste des Interdictions 2015 – Standard International
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  • Liste des Interdictions 2016 – Standard International – et résumé des modifications
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  • Liste des Interdictions 2017 – Standard International

 

 

TEXTES ET DISPOSIONS NATIONALES
  • Décret n°2016-1923 du 19 décembre 2016 portant publication de l’amendement à l’annexe I de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté à Paris le 29 novembre 2016

  • Règlement relatif à la lutte contre le dopage et à l’organisation des contrôles FFC 2016
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  • Ordonnance n°2015-1207 du 30 septembre 2015 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer le respect des principes du Code Mondial Antidopage
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  • Rapport sur l’Ordonnance n°2015-1207 du 30 septembre 2015
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  • Décret no 2014-1556 du 22 décembre 2014 portant publication de l’amendement à l’annexe I de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté à Paris le 17 novembre 2014
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  • Délibération n°296 du 12 septembre 2013 prise pour application des dispositions de l’article D.232-47 du code du sport relatives aux modalités particulières de notification d’un contrôle antidopage
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  • Règlement Disciplinaire FFC
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  • Décret relatif au traitement des litiges en matière sportive
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