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REGLEMENTATION FEDERALE
21/02/2012   Titre I
Organisation générale du sport cycliste - 2012

Modification le 06/04 : 1.1.027  - 1.1.027 bis
 
21/02/2012   Annexe 1 - Création d`un club
 
21/02/2012   Annexe 2 - Modèles des statuts
 
21/02/2012   Annexe 3 - Participation des coureurs étrangers dans les clubs ffc
 
21/02/2012   Annexe 4 - Règlement des épreuves cyclistes sur la voie publique
 
23/02/2012   Annexe 5 - Agents sportifs
21/02/2012   Titre II
Epreuves sur ROUTE - 2012

Modification le 09/03 : 2.1.012
21/02/2012   Titre III
Epreuves sur PISTE - 2012

Modification le 09/03 : 3.2.001
13/12/2011   Titre IV
Epreuves de VTT - 2012


22/11/2011   Titre V
Epreuves de CYCLO-CROSS - 2012


13/04/2012   Titre VI
Epreuves de BMX - 2012


03/04/2012   Titre VII
Epreuves de VTT TRIAL - 2012


09/02/2011   Titre VIII
CYCLISME EN SALLE - 2011


03/04/2012   Titre IX
Ecoles de cyclisme 2012


08/02/2011   Titre X
Equipement route, piste et cyclo-cross - 2012


31/08/2011   Titre XI
Statuts de la FFC - 2011

« En application des dispositions des articles R.131-6 et A.131-1 à A.131-6 du code du sport, la FFC a procédé le 31 août 2011 à la publication électronique des statuts de la Fédération modifiés le 27 février 2011 par l’Assemblée Générale Extraordinaire. Les statuts entrent en vigueur le 1er septembre 2011, lendemain de leur publication ».
31/08/2011   Titre XI bis
Règlement Intérieur de la FFC -2011

« En application des dispositions des articles R.131-6 et A.131-1 à A.131-6 du code du sport, la FFC a procédé le 31 août 2011 à la publication électronique du règlement intérieur de la Fédération modifié le 27 février 2011 par l’Assemblée Générale Ordinaire. Le règlement intérieur entre en vigueur le 1er septembre 2011, lendemain de sa publication ».

23/02/2012   Titre XII
Réglement disciplinaire - 2012

« En application des dispositions des articles R.131-36 et A. 131-1 à A. 131-6 du code du sport, la FFC a procédé le 27 octobre 2008 à la publication électronique de son règlement disciplinaire modifié le 24 février 2008 par l’assemblée générale de la FFC. Le règlement disciplinaire entre en vigueur le 28 octobre 2008, lendemain de sa publication. »


01/02/2011   Titre XIII
Réglement médicaux - 2010


15/05/2012   Titre XIV
Réglement relatif à l`organisation des contrôles et à la lutte contre le dopage - 2012

« en application des articles L.131-8, L.232-21 et R.232-86 du code du sport, la FFC a procédé le 12 janvier 2012 à la publication électronique de son règlement relatif à l’organisation des contrôles et à la lutte contre le dopage adopté le 26 novembre 2011 par l’Assemblée Générale de la FFC. Sur mandat de celle-ci, le Conseil d’Administration de la FFC, lors de sa séance des 20 et 21 avril 2012, a procédé à de nouvelles modifications. La FFC a procédé le 14 mai 2012 à la publication électronique de son règlement relatif à l’organisation des contrôles et à la lutte contre le dopage, lequel entrera en vigueur le 15 mai 2012, lendemain de sa publication.»

06/04/2012   Titre XV
POLO-VELO - 2012


10/04/2012   Titre XVI
CYCLISME POUR TOUS - 2012


 

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